Les nuisances olfactives, ou odeurs, apparaissent comme le 2ème motif de plainte après le bruit et sont ressenties comme une pollution de l’air. Ce sont des préoccupations environnementales croissantes pour les riverains qui exigent le respect de leur cadre de vie et pour les industriels qui cherchent à maîtriser ces nuisances.
Quelle réglementation sur les odeurs ?
Les principes réglementaires qui régissent les odeurs sont essentiellement applicables aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). La Loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées, reprise dans le Code de l’Environnement, est le fondement des prescriptions sur les pollutions olfactives inscrites dans l’arrêté ministériel du 2 février 1998. Certaines installations sont exclues du champ d’application de l’arrêté du 2 février 1998. Pour les activités pouvant être à l’origine de problèmes d’odeurs, il existe des arrêtés sectoriels.
La Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Énergie (LAURE) de 1996, reprise dans le Code de l’Environnement, reconnait à chacun « le droit de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé » et reconnait comme pollution « toute substance susceptible de provoquer des nuisances olfactives excessives »
Impact des nuisances olfactives sur la population
La notion de risque, de toxicité ou de danger est souvent évoquée par la population lors de nuisances olfactives. Il est important de noter que le plus souvent les odeurs sont perçues à des concentrations très faibles et n’induisent le plus souvent aucun risque direct. Néanmoins, les nuisances olfactives générées peuvent avoir un impact psychologique négatif lorsqu’elles sont jugées excessives.
Toutes les notions tournant autour de la qualification des odeurs sont bien souvent subjectives et étroitement liées à l’histoire de l’individu. Ainsi, l’acceptation de ces odeurs dépendra de plusieurs facteurs : la perception agréable ou désagréable (caractère hédonique), son intensité, sa fréquence d’apparition, etc.
Comment mesurer, quantifier les odeurs ?
Il existe deux types d’approche complémentaires :
- des techniques instrumentales
- des techniques sensorielles
des techniques instrumentales
Les techniques instrumentales permettent de mesurer de nombreux composés. Cela étant, il est, au préalable, indispensable d’avoir quelques pré-requis mais aussi de connaitre les limites de ces techniques. L’odeur de certains composés pourra être perçue par le nez alors que les concentrations mesurées par l’instrument seront proche du bruit de fond. Pour d’autres composés, de fortes concentrations pourront être mesurées au niveau de l’appareil de mesure sans que le nez puisse sentir l’odeur caractéristique du composé suivi. Il est donc important de connaître au préalable les seuils olfactifs des composés suivis ainsi que les niveaux de concentrations pour lesquels un impact sur la santé humaine est avérée.
des techniques sensorielles
Les techniques sensorielles permettent d’identifier les molécules chimiques à l’origine des odeurs mais aussi d’estimer la gêne olfactive. Ces méthodes nécessitent généralement la constitution d’un jury de nez qui aura suivi une formation de reconnaissance des odeurs ou bien auront été sensibilisés aux odeurs afin de mettre en place des suivis sur le long terme des nuisances olfactives d’un territoire.
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Monter un observatoire des odeurs